mentions légales
1. Éditeur du site
Le site h-fro.com est édité par :
- Nom commercial : H-FRO
- Exploitant : Michael Michaud, entrepreneur individuel (EI)
- Forme juridique : entreprise individuelle
- Établissement principal : 27 rue de la Convention, 94270 Le Kremlin-Bicêtre
- SIREN : 953 215 571
- SIRET : 953 215 571 00027
- RCS : Créteil 953 215 571, immatriculé le 27 juillet 2026
- Activité : vente en ligne de vêtements prêt-à-porter, de textiles et d’accessoires liés au prêt-à-porter en détail
- TVA non applicable, article 293 B du CGI
- Adresse e-mail : ensemble@h-fro.com
- Téléphone : 07 82 59 28 86
- Directeur de la publication : Michael Michaud
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hostinger International Ltd
- 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site : hostinger.fr
3. Conception et réalisation
- Céweb83 — Barbero Cédric
- 5 Rue Marceau, 83143 Le Val
- hello@ceweb83.fr — ceweb83.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site h-fro.com — structure, textes, visuels, logo, marque, illustrations, photographies, éléments graphiques et sonores — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de H-FRO ou de ses ayants droit.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le procédé ou le support utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur et de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Crédits
- Photographie de la fresque Jean-Jacques Dessalines : œuvre de Rahaam STATIC, Utilisé avec autorisation.
- Autres visuels avec licence: Magnific, Adobe Stock, Envato
- Typographies : Archivo (SIL Open Font License), [Druk Wide — licence à préciser]
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site est décrit dans la politique de confidentialité, accessible à l’adresse h-fro.com/politique-de-confidentialite/.
Conformément au règlement (UE) 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Ces droits s’exercent par courriel à ensemble@h-fro.com.
7. Cookies
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8. Responsabilité
H-FRO s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Les informations relatives aux produits, aux prix et aux délais sont susceptibles d’évoluer.
H-FRO ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, ni de l’indisponibilité temporaire du service.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. H-FRO n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à cet égard.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français et du RCS de Créteil.
Date de mise à jour : 14/08/2026
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